Jean Bailly


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bailly Jean
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308886S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bailly (Jean, Henri)
médecin, coordinateur d'un service hospitalier ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Bailly (Jean, François)
adjudant ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000025711903(source JORF)
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: Bailly (Jean, René, Louis)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement de 1re catégorie, 2e classe, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Poligny (Jura)
ingénieur en chef d'agronomie détaché depuis le
1er janvier 1991
Groupe:
Direction d'établissement de 1re catégorie, 2e classe, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Poligny (Jura)
date_debut="2000-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000216985(source JORF)
réintégration
24 Mai 200024/05/2000
De: Bailly (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bailly (Jean)
ingénieur d'agronomie, directeur adjoint de l'ENIL de Poligny
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1999
2. Section des concours et présentation de produits
Commissaire
Produits laitiers
Groupe:
Organisation du concours général agricole de Paris en 1999
JORFTEXT000000759637(source JORF)
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Bailly (Jean, Paul)
président-directeur général du conseil d'administration de la RATP. Chevalier du 12 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-12"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
promotion
15 Novembre 199815/11/1998
De: Bailly (Jean)
ingénieur d'agronomie, directeur adjoint de l'ENIL de Poligny
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
2. Section des concours et présentations de produits
Commissaires
Produits laitiers
Groupe:
Organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
JORFTEXT000000752769(source JORF)
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Bailly (Jean, Alphonse)
sergent. Médaille militaire du 26 août 1953
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741551(source JORF)
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Bailly (Jean, Marc, Germain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1995/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000740319(source JORF)
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Bailly (Jean, Paul)
major ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Bailly (Jean, Aimable, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Merville (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000722626(source JORF)
nomination
22 Avril 199222/04/1992
De: Bailly (Jean, Aimable, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Merville (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000722626(source JORF)
cessation de fonction
22 Avril 199222/04/1992
De: Bailly (Jean, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
MATERIEL
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.